Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROTEBAT
/
SOLTHANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLTHANNE
PROTEBAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92416880
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2012

Présentation de la marque SOLTHANNE

Déposée le 27 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PROTEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLTHANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEBAT domicilié(e) 11/17 Rue Constantin Pecqueur,95150 TAVERNY (dossier no 2219599) - 95150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 494 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2219599) - 75441 - France.

La marque SOLTHANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLTHANNE est expirée depuis le 27 avril 2012.

PROTEBAT a également déposé les autres marques suivantes : SOLBAT , SOLPOX , SOLROC , LE GUIDE PROTEBAT , VEPROTAN , PROROC , FLEXOCOL


PROTEBAT, Société Anonyme - 11/17 Rue Constantin Pecqueur,95150 TAVERNY (dossier no 2219599) - 95150 - France - SIREN 312494859


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2219599) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219599 - Publication au BOPI 2002-04-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 16 juillet 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°350428 - Publication au BOPI 2002-07-16

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405571 - Publication au BOPI 2005-01-10

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Revêtement de sol souple, ou semi-souple formulé à partir de résine de synthèse autolissante et sans solvant

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.